Zoom sur les assurances pour le fret aérien

  • 27 octobre 2017

Choisir l’avion pour transporter vos marchandises est synonyme de rapidité et de sécurité, mais aussi de coûts plus élevés et d’une forte influence du contexte géopolitique sur le bon acheminement de vos expéditions. Il est donc d’autant plus important de bien choisir sa police d’assurance afin de limiter les risques pour votre entreprise, et de donner satisfaction à vos partenaires du monde entier.

Il existe trois principaux types de contrats français :

  • La police « au voyage » : convient pour les expéditions uniques sur la base d’un tarif forfaitaire.
  • La police « de marché à alimenter » : adaptée à des envois multiples avec des dates et des valeurs prévues à l’avance.
  • La police « d’abonnement » : utilisée pour des envois réguliers et nombreux, de valeurs variables et non prévisibles.

Il faut donc tenir compte de nombreuses informations avant de choisir la couverture qui garantira le meilleur service de remboursement des marchandises transportées en cas de sinistre, et ce quel que soit le pays de destination.

Bien déclarer la valeur des marchandises transportées

La particularité de l’acheminement par voie aérienne est de concerner essentiellement des denrées périssables, et des marchandises à forte valeur. Il représente en effet 1 % des marchandises transportées en volume, mais 35 % en valeur (chiffre des Aéroports de Paris). Or, en cas de sinistre, les conventions qui régissent tout transport international par aéronef ne prévoient qu’une indemnisation forfaitaire par kilogramme de fret endommagé en l’absence de déclarations de valeurs.

Le montant de ce forfait est généralement très inférieur à la valeur réelle des marchandises. Il est donc indispensable de déclarer la valeur réelle des marchandises au transporteur, ainsi qu’au moment de la souscription d’une garantie auprès d’un assureur, et de pouvoir justifier cette valeur déclarée en cas de litige.

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Sur la base d’une bonne estimation de la valeur réelle du fret expédié, il est alors opportun de recourir aux services d’une compagnie d’assurance, qui proposera la plupart du temps une garantie « tous risques »  :

  • Le souscripteur est assuré contre les dommages possibles lors des transports secondaires, avant et après le transport principal (avion).
  • La garantie d’une durée valable pour les quinze jours qui suivent l’atterrissage de l’avion sur l’aéroport de destination.
  • La possibilité de souscrire un avenant de garantie sur les accidents  » majeurs  » (avion qui s’écrase).
  • La couverture possible contre les  » risques de guerres et assimilés  » : terrorisme, sabotage, grèves ou émeutes.
  • La garantie Ad Valorem éventuelle, prenant en compte la perte de profit escompté sur la vente du fret sinistré, généralement 20% ajoutés à la valeur réelle déclarée.

Les éléments pris en compte pour le calcul de la prime

Différents critères sont déterminants lors de l’établissement d’un devis par un assureur :

  • La valeur réelle déclarée de la marchandise.
  • La nature du fret transporté (matières dangereuses ou sensibles).
  • L’itinéraire de l’avion et aéroport de destination (risques liés au développement d’un contexte local agité).
  • Le mode d’emballage des marchandises (utilisation ou non de palettes ou conteneurs ULD normalisés) et poids des colis.
  • La nature de l’activité de l’expéditeur.
  • Le type de contrat choisi (de voyage, de marché à alimenter ou d’abonnement).